Dans la nuit du dimanche 25 juillet au lundi 26 juillet, les parlementaires ont voté la généralisation du pass sanitaire et l’obligation vaccinale pour les soignants.

En réalité, les fameux tests PCR devenant payants à la rentrée, cette loi n’est rien d’autre qu’une obligation vaccinale déguisée, pour tous.

D’ailleurs, pour celles et ceux qui travaillent dans le commerce et les services, les pressions ont déjà commencé pour obliger les salariés à s’injecter un vaccin contre le COVID 19.

Certains d’entre vous sont peut-être déjà vaccinés ou en cours de l’être. D’autres sont opposés à l’obligation vaccinale et sont très inquiets…

Nous sommes pour la liberté de choisir. Et nous allons vous aider à résister aux pressions de vos employeurs et aux éventuelles futures sanctions.

Nous vous proposons pour cela un 1er outil : une lettre type à adapter et à envoyer en recommandé à votre employeur. Celui-ci sera tenu de vous répondre par écrit.

C’est une première étape de recherche de solution amiable avant d’attaquer au tribunal.

Nous la mettons gratuitement en ligne et restons à votre disposition pour répondre à toutes vos interrogations. Vous pouvez aussi la télécharger ici.

Madame, Monsieur,

Je fais suite à notre conversation du INDIQUER ICI LA DATE au cours de laquelle vous m’avez fortement sollicité(e) afin que je me fasse vacciner contre le Covid 19, sous peine de sanctions.

D’emblée, c’est l’insistance intensive que vous adoptez à mon égard qui a retenue toute mon attention.

Ainsi, bien qu’accordant la plus grande importance à la situation actuelle, je vous saurais gré de prendre note de mes observations.

Je ne peux que regretter que vous n’ayez qu’une vision partielle de la situation en ne prenant pas en compte les textes qui protègent l’inviolabilité du corps humain et les prérogatives qui sont les vôtres.

En premier lieu, l’article 16-1 du code civil dispose que : «Chacun a le droit au respect de son corps. Le corps humain est inviolable.».

En second lieu, je vous rappelle que l’article L 1111-4 du code de santé publique précise que : «Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment.».

En troisième lieu, en me sollicitant afin que je me fasse vacciner, alors que vous n’êtes pas un professionnel de santé, vous dérogez à l’article L 5422-5 du code de santé publique qui précise que : «est punie d’un an d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende toute publicité au sens de l’article L. 5122-1 effectuée auprès du public pour un médicament : 1° Soumis à prescription médicale ; 2° Remboursable par les régimes obligatoires d’assurance maladie, sauf dans le cas prévu au troisième alinéa de l’article L. 5122-6 ;3° Dont l’autorisation de mise sur le marché ou l’enregistrement comporte des restrictions en matière de publicité auprès du public en raison d’un risque possible pour la santé publique. Est puni des mêmes peines toute campagne publicitaire non institutionnelle pour des vaccins effectués auprès du public, en méconnaissance des obligations prévues à l’article L. 5122-6.».

Ensuite, en me demandant de me faire vacciner contre le Covid 19, alors que vous savez que ces vaccins ont une autorisation conditionnelle de mise sur le marché (AMM), que les phases de test ne sont pas terminées et que des effets secondaires (bénins, graves et mortels) ont été répertoriés, vous dérogez à l’article L. 4121-1 du Code du travail «qui prévoit que l’employeur est tenu par la loi de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des salariés».

En tant qu’employeur, c’est une contrainte forte qui pèse sur vos épaules car la jurisprudence vous impose une véritable obligation de résultats dans ce domaine. Vous ne devez pas seulement diminuer le risque, mais l’empêcher.

Sachant que l’employeur doit également évaluer les risques professionnels sur chaque poste de travail et que ces risques sont consignés dans un document, pouvez-vous m’indiquer que vous êtes prêt à assumer la faute inexcusable et à faire appliquer sans discussion ou contestation l’article L452-1 du code de la sécurité sociale qui dispose que «Lorsque l’accident est dû à la faute inexcusable de l’employeur ou de ceux qu’il s’est substitués dans la direction, la victime ou ses ayants droit ont droit à une indemnisation complémentaire dans les conditions définies aux articles L452-1, L452-3, L452-3-1», si une ou plusieurs complications intervenaient après l’injection de ce vaccin ?

Par ailleurs L’article L1132-1 du code du travail dispose que : «(…) aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, telle que définie à l’article 1er de la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations, notamment en matière de rémunération, au sens de l’article L. 3221-3, de mesures d’intéressement ou de distribution d’actions, de formation, de reclassement, d’affectation, de qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement de contrat en raison de … son état de santé, de sa perte d’autonomie ou de son handicap, de sa capacité à s’exprimer dans une langue autre que le français.»

Enfin, s’agissant de sanctions disciplinaires éventuelles que vous pourriez prendre à mon encontre, vous n’êtes pas sans ignorer que celles-ci sont encadrées par les articles L-1232-2, L-1232-3, L1232-4 et L1232-5 du code du travail.

Pour ma part, je considère honorer pleinement les termes de mon contrat et faire mon travail avec sérieux et rigueur.

Je suis très attaché(e) à mon métier et à notre entreprise. Je ne peux que me féliciter, documents et témoignages à l’appui, de l’exemplarité de mon travail vis-à-vis de la clientèle. Mon éthique professionnelle et mon travail ne peuvent donc être remis en cause.

Ainsi, si vous persistez à balayer d’un revers de main ce qui est de votre responsabilité et si vous décidiez de me sanctionner, pour une raison liée à mon état de santé et dans le contexte d’incertitudes susmentionné, je me verrai dans l’obligation de saisir les juridictions civile et pénale compétentes pour que soient reconnus le harcèlement, la discrimination et la mise en danger.

Tout dépendra de l’attention que vous porterez à cette demande.

Dans l’attente de vous lire, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Pour être conseillé(e) et défendu(e), adhérez

Le SCID, syndicat indépendant qui ne vit que des cotisations de ses adhérents.

Pour remettre l’humain au centre des décisions.

 

ARTICLES CONNEXESPLUS DE L'AUTEUR

305 Commentaires

  1. obviously like your website however you need to check the spelling on quite a few of your posts. Several of them are rife with spelling problems and I in finding it very bothersome to tell the truth on the other hand I will surely come back again.

  2. Nice post. I learn something new and challenging on blogs I stumbleupon everyday. It will always be helpful to read content from other writers and practice a little something from their sites.

  9. My brother suggested I would possibly like this blog. He used to be totally right. This post actually made my day. You cann’t consider just how so much time I had spent for this information! Thank you!

  10. Hello would you mind stating which blog platform you’re working with? I’m planning to start my own blog in the near future but I’m having a tough time choosing between BlogEngine/Wordpress/B2evolution and Drupal. The reason I ask is because your design and style seems different then most blogs and I’m looking for something completely unique. P.S Apologies for getting off-topic but I had to ask!

  12. Write more, thats all I have to say. Literally, it seems as though you relied on the video to make your point. You clearly know what youre talking about, why waste your intelligence on just posting videos to your site when you could be giving us something enlightening to read?

  13. you are in reality a good webmaster. The site loading velocity is incredible. It sort of feels that you are doing any unique trick. Also, The contents are masterpiece. you have performed a fantastic task in this matter!

  14. You really make it seem so easy with your presentation but I find this topic to be really something which I think I would never understand. It seems too complicated and very broad for me. I am looking forward for your next post, I will try to get the hang of it!

  15. This is the right web site for anyone who would like to find out about this topic. You understand so much its almost hard to argue with you (not that I actually would want toHaHa). You definitely put a new spin on a topic that has been written about for years. Great stuff, just great!

  17. This is very interesting, You are a very skilled blogger. I have joined your feed and look forward to seeking more of your fantastic post. Also, I have shared your web site in my social networks!

  20. Do you mind if I quote a couple of your posts as long as I provide credit and sources back to your site? My website is in the very same area of interest as yours and my visitors would genuinely benefit from a lot of the information you present here. Please let me know if this alright with you. Thanks a lot!

  21. Whats up this is somewhat of off topic but I was wondering if blogs use WYSIWYG editors or if you have to manually code with HTML. I’m starting a blog soon but have no coding know-how so I wanted to get advice from someone with experience. Any help would be greatly appreciated!

  39. Hi there I am so grateful I found your web site, I really found you by error, while I was browsing on Digg for something else, Nonetheless I am here now and would just like to say thank you for a marvelous post and a all round thrilling blog (I also love the theme/design), I don’t have time to go through it all at the minute but I have book-marked it and also added in your RSS feeds, so when I have time I will be back to read much more, Please do keep up the superb job.

  41. where to buy generic mobic without dr prescription [url=https://mobic.store/#]how can i get generic mobic price[/url] mobic otc

  43. This is very interesting, You are an overly professional blogger. I have joined your feed and look forward to looking for more of your wonderful post. Also, I have shared your site in my social networks

  48. [url=https://propecia1st.science/#]get propecia tablets[/url] order propecia without prescription

  51. [url=https://propecia1st.science/#]propecia generics[/url] propecia without insurance

  57. amoxicillin buy online canada: [url=http://amoxicillins.com/#]cost of amoxicillin 875 mg[/url] amoxicillin 500mg over the counter

  61. [url=https://propecia1st.science/#]cost of cheap propecia without dr prescription[/url] buying propecia without rx

  64. Hi , I do believe this is an excellent blog. I stumbled upon it on Yahoo , i will come back once again. Money and freedom is the best way to change, may you be rich and help other people.

  66. Neat blog! Is your theme custom made or did you download it from somewhere? A design like yours with a few simple adjustements would really make my blog jump out. Please let me know where you got your design. Thanks a lot

  67. [url=https://propecia1st.science/#]get propecia without dr prescription[/url] cost propecia

  87. Wow that was strange. I just wrote an extremely long comment but after I clicked submit my comment didn’t show up. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyways, just wanted to say fantastic blog!

  109. purchase ivermectin [url=https://stromectolonline.pro/#]ivermectin 3 mg tablet dosage[/url] ivermectin 1mg

  114. Line pipeline is used for pipelines that carry oil, gas, water, and oil under pressure. Get brand-new, key grade stainless-steel and also carbon line pipe from Crestwood Tubulars.

  116. Oh my goodness! Incredible article dude! Thanks, However I am experiencing troubles with your RSS. I donít know why I am unable to join it. Is there anybody getting the same RSS issues? Anyone who knows the answer can you kindly respond? Thanks!!

  118. Amazing! This blog looks just like my old one! It’s on a entirely different topic but it haspretty much the same layout and design. Superb choice of colors!

  120. ivermectin pill cost [url=http://stromectolonline.pro/#]ivermectin brand name[/url] ivermectin 1 topical cream

  125. Good info and straight to the point. I am not sure if thisis in fact the best place to ask but do you people have any thoughts on where to employ some professional writers?Thanks

  126. I’ll right away clutch your rss feed as I can’t in findingyour e-mail subscription hyperlink or newsletter service.Do you have any? Please allow me understand so that I may just subscribe.Thanks.

  133. Having read this I thought it was very informative. I appreciate you taking the time and effort to put this article together. I once again find myself spending way to much time both reading and commenting. But so what, it was still worth it!

  135. Hello my family member! I wish to say that this article is amazing, nice written and come with approximately all vital infos. I?d like to peer more posts like this .

  142. constantly i used to read smaller articles or reviews which also clear their motive, and that is also happening with this post which I am reading here.

  145. Its like you read my mind! You seem to know so much about this, like you wrote the book in it or something. I think that you could do with some pics to drive the message home a bit, but other than that, this is fantastic blog. An excellent read. I’ll definitely be back.

  163. mexico drug stores pharmacies [url=http://mexicanpharmacy.guru/#]mexico drug stores pharmacies[/url] mexico drug stores pharmacies

  164. Hello colleagues, how is everything, and what you want to sayabout this paragraph, in my view its actually awesome in support of me.

  165. Aw, this was an extremely nice post. Taking the time and actual effort to produce a really good article… but what can I say… I put things off a whole lot and never seem to get nearly anything done.

  167. all the time i used to read smaller posts that also clear their motive, and that is alsohappening with this piece of writing which I am readinghere.My blog pf-mold.com

  169. reliable canadian pharmacy [url=http://certifiedcanadapills.pro/#]canadian pharmacy india[/url] medication canadian pharmacy

  171. Fantastic goods from you, man. I’ve understand your stuff previous to and you’re just too great. I really like what you’ve acquired here, really like what you’re stating and the way in which you say it. You make it entertaining and you still take care of to keep it smart. I cant wait to read far more from you. This is actually a terrific site.

  172. To announce actual news, ape these tips:

    Look for credible sources: https://w1000w.com/wp-content/pages/where-da-at-doe-news-anchor.html. It’s important to secure that the expos‚ source you are reading is respected and unbiased. Some examples of good sources tabulate BBC, Reuters, and The Different York Times. Interpret multiple sources to get back at a well-rounded understanding of a isolated news event. This can improve you listen to a more ended paint and escape bias. Be aware of the perspective the article is coming from, as constant good telecast sources can be dressed bias. Fact-check the low-down with another commencement if a communication article seems too unequalled or unbelievable. Always pass inevitable you are reading a known article, as news can change quickly.

    By following these tips, you can fit a more informed scandal reader and more intelligent apprehend the everybody here you.

  180. A fascinating discussion is definitely worth comment. There’s no doubt that that you ought to publish more on this issue, it may not be a taboo subject but typically people do not talk about such subjects. To the next! Many thanks!!

  186. I loved as much as you will receive carried out right here. The sketch is tasteful, your authored subject matter stylish. nonetheless, you command get bought an nervousness over that you wish be delivering the following. unwell unquestionably come further formerly again since exactly the same nearly a lot often inside case you shield this increase.

  195. Absolutely! Finding expos‚ portals in the UK can be unendurable, but there are tons resources at to boost you think the unexcelled identical for you. As I mentioned already, conducting an online search an eye to https://shellyshairandbeauty.co.uk/pag/reasons-behind-vinita-nair-s-departure-from-cbs.html « UK newsflash websites » or « British information portals » is a great starting point. Not only determination this give you a encyclopaedic slate of report websites, but it determination also provide you with a improved pact of the common story landscape in the UK.
    In the good old days you obtain a itemize of imminent news portals, it’s prominent to estimate each anyone to determine which upper-class suits your preferences. As an case, BBC News is known quest of its disinterested reporting of report stories, while The Custodian is known pro its in-depth criticism of partisan and social issues. The Independent is known pro its investigative journalism, while The Times is known in search its work and funds coverage. By arrangement these differences, you can decide the talk portal that caters to your interests and provides you with the rumour you hope for to read.
    Additionally, it’s usefulness all in all local news portals for proper to regions within the UK. These portals produce coverage of events and news stories that are relevant to the область, which can be firstly cooperative if you’re looking to hang on to up with events in your local community. For occurrence, municipal communiqu‚ portals in London number the Evening Paradigm and the Londonist, while Manchester Evening News and Liverpool Repercussion are hot in the North West.
    Comprehensive, there are numberless bulletin portals at one’s fingertips in the UK, and it’s important to do your research to unearth the united that suits your needs. At near evaluating the unalike news programme portals based on their coverage, dash, and editorial viewpoint, you can choose the a person that provides you with the most relevant and interesting low-down stories. Esteemed fortunes with your search, and I anticipate this information helps you come up with the perfect news broadcast portal suitable you!

  201. Right now it appears like Expression Engine is the preferred blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?

  203. You can definitely see your enthusiasm in the article you write. The world hopes for more passionate writers like you who aren’t afraid to mention how they believe. Always go after your heart.

  211. Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.

  218. online canadian pharmacies [url=http://internationalpharmacy.icu/#]foreign online pharmacy[/url] what is the best canadian online pharmacy

  222. Great items from you, man. I have consider your stuff previous to and you’re simply too great. I actually like what you have acquired right here, really like what you’re stating and the way in which wherein you assert it. You are making it enjoyable and you still care for to keep it wise. I can’t wait to read much more from you. This is really a tremendous web site.

  226. I just like the valuable info you supply on your articles. I will bookmark your weblog and take a look at again right here frequently. I am moderately certain I’ll be informed lots of new stuff right right here! Best of luck for the following!

  239. comprare farmaci online con ricetta [url=http://farmaciaonline.men/#]comprare farmaci online all’estero[/url] acquisto farmaci con ricetta

  243. Hey I am so thrilled I found your site, I really found you by mistake, while I was browsing on Bing for something else, Regardless I am here now and would just like to say thank you for a marvelous post and a all round thrilling blog (I also love the theme/design), I don’t have time to browse it all at the minute but I have saved it and also added in your RSS feeds, so when I have time I will be back to read a great deal more, Please do keep up the fantastic job.

  265. Greetings from Florida! I’m bored to tears at work so I decided to check out your site on my iphone during lunch break. I really like the info you present here and can’t wait to take a look when I get home. I’m shocked at how quick your blog loaded on my mobile .. I’m not even using WIFI, just 3G .. Anyhow, wonderful site!

  274. It’s really a nice and helpful piece of information. I’m satisfied that you simply shared this helpful info with us. Please stay us informed like this. Thanks for sharing.

  275. Excellent post. I was checking continuously this blog and I am impressed! Very useful information particularly the last part 🙂 I care for such info a lot. I was seeking this particular info for a long time. Thank you and good luck.

  278. The other day, while I was at work, my sister stole my iphone and tested to see if it can survive a 25 foot drop, just so she can be a youtube sensation. My iPad is now broken and she has 83 views. I know this is entirely off topic but I had to share it with someone!

  279. Great post. I was checking continuously this weblog and I’m inspired! Extremely helpful info specially the closing phase 🙂 I care for such info a lot. I used to be looking for this certain information for a very long time. Thank you and best of luck.

  281. Greetings from Florida! I’m bored to tears at work so I decided to check out your blog on my iphone during lunch break. I enjoy the knowledge you present here and can’t wait to take a look when I get home. I’m shocked at how quick your blog loaded on my mobile .. I’m not even using WIFI, just 3G .. Anyways, excellent site!

  282. A lot of thanks for all your effort on this blog. Gloria really likes doing research and it’s really simple to grasp why. Almost all hear all concerning the dynamic medium you give precious tips and hints on the web blog and as well invigorate response from others on this idea then our child is learning a whole lot. Take advantage of the rest of the new year. You are always conducting a dazzling job.

  293. You hold a distinctive capability. Your scribbling skill-sets are without a doubt amazing. Cheers for uploading material on the net and teaching your followers.

  298. I’ll immediately snatch your rss as I can’t tofind your email subscription link or e-newsletter service.Do you have any? Please let me recognise so that I may subscribe.Thanks.

  304. The other day, while I was at work, my sister stole my iphone and tested to see if it can survive a forty foot drop, just so she can be a youtube sensation. My iPad is now broken and she has 83 views. I know this is entirely off topic but I had to share it with someone!

LAISSER UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici